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1. Éditeur du site

Le site www.orthododo.com est édité par :

Ortho Dodo Marque commerciale exploitée par une personne physique Basée en Belgique Numéro d’entreprise (BCE) : en cours d’enregistrement

Email : contact@orthododo.com Site web : www.orthododo.com


2. Hébergement

Le site www.orthododo.com est hébergé par :

Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias — Genève, Suisse www.infomaniak.com


3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le responsable de la marque Ortho Dodo, joignable à l’adresse : contact@orthododo.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.orthododo.com — incluant, sans s’y limiter, les textes, images, photographies, logo, charte graphique, vidéos et structure du site, est la propriété exclusive d’Ortho Dodo et est protégé par le droit belge et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Ortho Dodo.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une violation des droits de propriété intellectuelle et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.


5. Responsabilité

Ortho Dodo s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, Ortho Dodo ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

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6. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

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9. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu :

Ortho Dodo Email : contact@orthododo.com Site : www.orthododo.com


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